Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESEARCH ELECTRONIC CONTROL
/
TRIAXIAL CARBON TECHNOLOGY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRIAXIAL CARBON TECHNOLOGY
RESEARCH ELECTRONIC CONTROL, SARL
BUSCH COMPOSITES, SA

Numéro de dépôt :
3755756
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TRIAXIAL CARBON TECHNOLOGY de RESEARCH ELECTRONIC CONTROL

Présentation de la marque TRIAXIAL CARBON TECHNOLOGY

Déposée le 22 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESEARCH ELECTRONIC CONTROL et la Société Anonyme (SA) BUSCH COMPOSITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIAXIAL CARBON TECHNOLOGY »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESEARCH ELECTRONIC CONTROL domicilié(e) 116 ANCIENNE ROUTE DE CLERMONT - 34600 - BEDARIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société Anonyme (SA) BUSCH COMPOSITES domicilié(e) 54 CHEMIN DES GRANDES VIES - 2900 PORRENTRUY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESEARCH ELECTRONIC CONTROL domicilié(e) 116 ANCIENNE ROUTE DE CLERMONT - 34600 - BEDARIEUX - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

RESEARCH ELECTRONIC CONTROL a également déposé les autres marques suivantes : PROSTO , ENERGY-FLEX , PROFIL'AIR , REC RECFRANCE , SPORT , ORTHO-MESURE


RESEARCH ELECTRONIC CONTROL, SARL - 116 ANCIENNE ROUTE DE CLERMONT - 34600 - BEDARIEUX - France - SIREN 4

BUSCH COMPOSITES, SA - 54 CHEMIN DES GRANDES VIES - 2900 PORRENTRUY - Suisse


RESEARCH ELECTRONIC CONTROL - 116 ANCIENNE ROUTE DE CLERMONT - 34600 - BEDARIEUX - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548912 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Articles orthopédiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.